Présentation du site internet.
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Propriétaire : Jean Pierre Le Borgne, domicilié à l’adresse suivante : Jean Pierre Le Borgne, 3 rue du Dauphiné, 22300 Lannion, France.
Siret: 97909511400018
Médiateur de la consommation: CM2C
Responsable publication : Jean Pierre Le Borgne - jpleborgne.photo@gmail.com
Webmaster : Jean Pierre Le Borgne - jpleborgne.photo@gmail.com
Hébergeur: SquareSpace Ireland LTD – Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Ireland. SquareSpace Ireland LTD est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641. TVA IE n°3041081MH. Assistance : +35319058597
CONDITIONS D’UTILISATION
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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).